Nantissement de titres
Le nantissement de titres est une opération qui permet de garantir une dette en utilisant des titres comme collatéral. Sur la solution Axiocap, cette procédure doit être réalisée en laissant les titres au nom de la personne qui nantit, en créant un compte bis pour un nantissement de premier rang, et un compte ter pour un nantissement de second rang. Voici les étapes à suivre pour effectuer cette opération.
Étapes pour effectuer un nantissement de titres
Création d'un compte Bis pour le nantissement
Cliquez sur les initiales de votre société en haut à gauche.
Accédez à l'onglet "Personnes".
Sélectionnez la personne dont les titres sont nantis.
Dans la section "Comptes" à droite, cliquez sur "Nouveau" pour créer un compte n°X bis, qui sera réservé au nantissement.
Réalisation du nantissement
Allez dans l'onglet "Titres".
Sélectionnez "Actions" puis "Ajouter".
Choisissez "Transfert de titres".
En "Compte titulaire", sélectionnez le compte n°X de l'associé.
En "Compte bénéficiaire", sélectionnez le compte n°X bis.
Nommez le mouvement "Nantissement ...".
En commentaire du mouvement, précisez au profit de quelle banque le nantissement a lieu.
Nantissement de second rang
Pour un nantissement de second rang, suivez la même procédure en transférant les titres du compte n°X bis au compte n°X ter. Cela permet de distinguer clairement les différents niveaux de garanties.
Création d'un compte Ter pour le nantissement de second rang
Après avoir créé le compte n°X bis, suivez les mêmes étapes pour créer un compte n°X ter.
Réalisation du nantissement de second rang
Allez dans l'onglet "Titres".
Sélectionnez "Actions" puis "Ajouter".
Choisissez "Transfert de titres".
En "Compte titulaire", sélectionnez le compte n°X bis.
En "Compte bénéficiaire", sélectionnez le compte n°X ter.
Nommez le mouvement "Nantissement de second rang ...".
En commentaire du mouvement, précisez au profit de quelle banque le second nantissement a lieu.
Importance de la Procédure
Le respect de cette procédure permet de maintenir une organisation claire des titres nantis, garantissant une transparence et une traçabilité optimales des garanties mises en place.
En suivant ces étapes, vous pouvez effectuer un nantissement de titres en toute simplicité sur la solution Axiocap, tout en respectant les exigences de votre organisation et de vos partenaires financiers.