Cession de titres
Pour un guide visuel, consultez notre vidéo tutorielle ci-dessous :
La cession de titres permet de transférer la propriété de parts ou d'actions d'une société, facilitant ainsi la gestion des participations et des investissements.
Processus de cession de titres
Accéder à la solution :
Connectez-vous à votre compte.
Rendez-vous dans la section "Titres".
Effectuer des mouvements de titres :
Cliquez sur "Titres".
Sélectionnez "Actions", "Bons", "Obligations" ou "Titres participatifs" dans le menu de gauche.
Cliquez sur le bouton "Ajouter" en haut à droite pour initier un mouvement.
Choisissez parmi les options suivantes : "Création de titres", "Transfert de titres", "Modification", "Exercer un titre", "Convertir", "Transformation".
Renseignez les informations suivantes :
Bénéficiaire et titulaire.
Titre à transférer et sa catégorie (si non créée, suivre : Titres > Catégories > Nouveau).
Propriété des titres.
Détails du transfert : type de mouvement, nombre de titres, date d'exécution.
À droite de l'écran :
Ajouter un document dans l'encart bleu.
Saisir un commentaire dans la section correspondante.
Valider la cession :
Cliquez sur "Confirmer" en haut à droite.
Démembrement des titres
Le démembrement de titres permet de scinder la pleine propriété en usufruit et nue-propriété. Cette opération est utile pour optimiser la gestion patrimoniale et fiscale.
Processus de démembrement de titres
Accéder à la section "Titres".
Suivre les étapes indiquées ci-dessus :
Choisir "Actions", "Bons", "Obligations" ou "Titres participatifs".
Cliquer sur "Ajouter" en haut à droite.
Sélectionner "Transfert de titres".
Effectuer le démembrement :
Choisir parmi : "Usufruit des titres", "Nue-propriété des titres", "Pleine propriété des titres".
Confirmer en haut à droite.