Comment enregistrer les BSPCE sur le registre ?
Les BSPCE (Bons de Souscription de Parts de Créateur d’Entreprise) sont des titres émis gratuitement par la société, sans coût de souscription initial pour le bénéficiaire. Leur détenteur devra seulement payer le prix d’exercice fixé au moment de l'attribution des bons.
Les dirigeants, salariés, membres du conseil d’administration ou de surveillance peuvent recevoir des BSPCE, qu'ils pourront convertir en actions à un prix prédéfini, leur permettant ainsi de devenir associés de la société.
Étapes d'attribution des BSPCE :
L’Assemblée Générale (AG) décide du nombre de bons émis, du prix d’exercice, des bénéficiaires, et du nombre de BSPCE attribués à chacun.
Les bénéficiaires auront ensuite deux options :
Ne pas exercer : les BSPCE deviennent caducs.
Exercer : conversion des BSPCE en actions, permettant ainsi de participer au capital de l’entreprise.
Procédure de gestion des BSPCE dans Axiocap :
1. Créer une catégorie de titres :
Pour enregistrer des BSPCE dans le registre dématérialisé,
Allez dans Titres > Catégories > Nouveau.
Nommez la catégorie "BSPCE" et sélectionnez "Bon" comme type de titre.
Vous pouvez également ajouter une période de Vesting (définissant à quelle date et quantité les bons peuvent être exercés).
2. Attribuer les BSPCE à vos collaborateurs :
Allez dans Titres > Bons > Ajouter.
Sélectionnez Création de titres pour émettre les BSPCE.
Choisissez le bénéficiaire et la catégorie "BSPCE", puis indiquez la quantité de BSPCE attribués.
3. Exercer les BSPCE :
Lorsqu'un collaborateur souhaite exercer ses bons,
Allez dans Titres > Ajouter > Exercice.
Sélectionnez le bon à exercer et suivez les étapes pour la conversion en actions.
4. Gérer la caducité des BSPCE :
Si les BSPCE ne sont pas exercés,
Allez dans Titres > Ajouter > Modification > Modification du capital.
Sélectionnez la catégorie "BSPCE" et indiquez "0" dans la quantité pour formaliser la caducité.
Intitulez le mouvement "Caducité" et confirmez l'opération.
En suivant ces étapes, vous pourrez gérer facilement l'attribution, l'exercice et la caducité des BSPCE dans votre registre dématérialisé.