Titres : Comment créer une catégorie de titres
La création des catégories de titres est la première étape pour démarrer la gestion de votre Registre des Mouvements de Titres (RMT) sur notre solution. Avant de pouvoir enregistrer des mouvements de titres, vous devez d’abord définir la ou les catégories correspondantes.
Tous les types de titres peuvent être créés : Actions, Parts sociales, Obligations, Obligations convertibles, Bons (BSPCE, BSA, etc.), ou Titres participatifs.
Pour un aperçu visuel, retrouvez notre vidéo tutorielle :
(intégrez la vidéo ici)
Étapes pour créer une catégorie de titres :
1. Accéder à la section Catégories de titres
Sélectionnez la société concernée et rendez-vous dans l'onglet Titres.
Dans le menu de gauche, cliquez sur Catégories.
Cliquez sur le bouton "Nouveau" pour démarrer la création.
2. Créer une nouvelle catégorie de titres
Vous pouvez créer différentes catégories selon vos besoins : Actions, Parts sociales, Obligations, Obligations convertibles, Bons, ou Titres participatifs.
3. Particularités des titres spécifiques :
Titres convertibles (Obligations convertibles, etc.)
Cette catégorie est réservée aux titres pouvant être convertis.
Titre sous-jacent : Sélectionnez le type de titre dans lequel la conversion sera effectuée (ex. : obligations convertibles en actions).
Préalablement, vous devez avoir créé la catégorie du titre sous-jacent (ex. : catégorie "Actions").
Bons (BSPCE, BSA, etc.)
Sélectionnez la catégorie Bon pour créer des BSPCE, BSA, ou tout autre type de bons.
Ajoutez une période de vesting si nécessaire. Cette fonctionnalité permet de définir une période d’acquisition pour les bons. Lors de l’exercice des bons, la solution calculera automatiquement la quantité de bons pouvant être exercés à date.
L’ajout de vesting est optionnel.
Pourquoi créer des catégories de titres ?
Gestion simplifiée : Organisez vos titres selon leur type pour un suivi clair et structuré.
Conformité légale : Assurez une gestion rigoureuse des titres conformément aux obligations réglementaires.
Efficacité : Facilitez les mouvements de titres grâce à une catégorisation adaptée dès le départ.
Besoin d’aide supplémentaire ? Consultez notre centre d’aide. 😊